typeH.net, votre forum du du type H, HP, HV, HW, HX, HY ou HZ
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Bienvenue Invité sur typeH.net, votre forum du type H, HP, HV, HW, HX, HY ou HZ
 
AccueilS'enregistrerConnexion
Derniers sujets
» HY 1964 de famille
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyMer 03 Juin 2020, 16:35 par nicoh

» Restauration de mon HY de 1972 ESS
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyMar 02 Juin 2020, 08:13 par Delarouille

» le voila enfin!!
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyMer 27 Mai 2020, 09:18 par jean michel

» Résurrection HY de 61'
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyJeu 21 Mai 2020, 14:40 par Eddy

» Présentation du H de de Cricri821951
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyMar 05 Mai 2020, 12:09 par nicoh

» Présentation : Type H de Jillome
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyVen 17 Avr 2020, 11:00 par jean michel

» mes restaurations
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyLun 16 Mar 2020, 20:43 par Alkebarde

» HY 78 EDF de 1974 en vidéo.
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyJeu 12 Mar 2020, 20:18 par Alkebarde

» Le |.°/^\°.| de Felix.
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyJeu 27 Fév 2020, 19:57 par Felix HY

» les c4
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyVen 10 Jan 2020, 23:34 par Invité

» [IMPORTANT] Frappe à froid
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyJeu 09 Jan 2020, 11:15 par Théo70

» Tout vient à point ...
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyLun 14 Oct 2019, 16:39 par r-58

» Mon nouveau HY
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyVen 16 Aoû 2019, 09:24 par Emeric71

» Léon le foodtruck by Streetfood et Terroir
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptyMar 06 Aoû 2019, 14:30 par Honkler88@gmail.com

» Restau de mon type H pour en faire mon véhicule professionnel
[Résolu] Carte grise introuvable... EmptySam 03 Aoû 2019, 06:43 par L’ak21

Le Deal du moment :
Nike : Promotions Sur Les Chaussures, ...
Voir le deal

 

 [Résolu] Carte grise introuvable...

Aller en bas 
AuteurMessage
meca-passion

meca-passion


[Résolu] Carte grise introuvable... Empty
MessageSujet: [Résolu] Carte grise introuvable...   [Résolu] Carte grise introuvable... EmptyDim 07 Aoû 2011, 11:51

Bonjour à tous,

on revient vers vous pour une question en rapport avec la carte grise.

L’ancien proprio du H l'avez eu en achetant une vieille carrière (donc un lot) mais n'a jamais eu la carte grise en sa possession.

Aujourd'hui nous avons le H et un papier attestant comme quoi il nous l'a vendu mais c'est tout !

Le H est non roulant, Comment le mettre au nom de l'association et avoir une carte crise de "non roulant"?


Merci d'avance Smile


Dernière édition par meca-passion le Dim 07 Aoû 2011, 21:04, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
Anonymous


[Résolu] Carte grise introuvable... Empty
MessageSujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable...   [Résolu] Carte grise introuvable... EmptyDim 07 Aoû 2011, 12:02

la carte grise non roulant n'existe plus Wink

ton vendeur doit prouver que c'est la carrière qui lui la vendue le véhicule. Oo alors contact la carrière.
Revenir en haut Aller en bas
bzh-staubin

bzh-staubin


[Résolu] Carte grise introuvable... Empty
MessageSujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable...   [Résolu] Carte grise introuvable... EmptyDim 07 Aoû 2011, 12:10

meca-passion a écrit:
Bonjour à tous,

on revient vers vous pour une question en rapport avec la carte grise.

L’ancien proprio du H l'avez eu en achetant une vieille carrière (donc un lot) mais n'a jamais eu la carte grise en sa possession.

Aujourd'hui nous avons le H et un papier attestant comme quoi il nous l'a vendu mais c'est tout !

Le H est non roulant, Comment le mettre au nom de l'association et avoir une carte crise de "non roulant"?


Merci d'avance Smile

J'ai trouvé ça sur Internet :

Depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques "non roulant" ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques.

L'immatriculation d'un véhicule ne pourra donc plus se faire que si un contrôle technique, avec une contre-visite ou un contrôle technique valable, est présenté.


Plus d'infos :

http://www.carte-grise.org/mode_emploi_vehicule_non_roulant.htm
Revenir en haut Aller en bas
meca-passion

meca-passion


[Résolu] Carte grise introuvable... Empty
MessageSujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable...   [Résolu] Carte grise introuvable... EmptyDim 07 Aoû 2011, 19:00

Donc en gros, on ne peut pas mettre le véhicule à notre nom tant qu'il ne passe pas le CT ? On vera avec l'attestation de vente ...
Revenir en haut Aller en bas
bzh-staubin

bzh-staubin


[Résolu] Carte grise introuvable... Empty
MessageSujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable...   [Résolu] Carte grise introuvable... EmptyDim 07 Aoû 2011, 19:06

meca-passion a écrit:
Donc en gros, on ne peut pas mettre le véhicule à notre nom tant qu'il ne passe pas le CT ? On vera avec l'attestation de vente ...

Tout à fait.

Même si le controle technique impose une contre visite tu pourras demander ta carte grise même sans l'avoir faite. Tu auras ta CG mais tu n'auras pas le droit de rouler. C'est la finesse ! study
Revenir en haut Aller en bas
bzh-staubin

bzh-staubin


[Résolu] Carte grise introuvable... Empty
MessageSujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable...   [Résolu] Carte grise introuvable... EmptyDim 07 Aoû 2011, 19:09

Et en plus si tu n'as pas de carte grise il faut demander une attestation à la FFVE pour obtenir un document permettant de demander une CG Collection !

Voilà la procédure :

http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=96&menu_id=54&Itemid=51
Revenir en haut Aller en bas
meca-passion

meca-passion


[Résolu] Carte grise introuvable... Empty
MessageSujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable...   [Résolu] Carte grise introuvable... EmptyDim 07 Aoû 2011, 21:03

Merci encore pour vos réponses rapides ! Je vais voir pour prendre RDV Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[Résolu] Carte grise introuvable... Empty
MessageSujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable...   [Résolu] Carte grise introuvable... Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Résolu] Carte grise introuvable...
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» 2 places carte grise, emmener des gens derrière ?
» nouvelle carte grise 7 place
» Carte Grise Collection...
» Carte grise
» je cherche un marco polo d'occasion 4couchages mais avec 6 places carte grise assises

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
typeH.net, votre forum du du type H, HP, HV, HW, HX, HY ou HZ :: L'atelier du type H :: La juridiction-
Sauter vers: