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| | | [Résolu] Carte grise introuvable... | |
| | Auteur | Message |
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meca-passion
| | Sujet: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 11:51 | |
| Bonjour à tous, on revient vers vous pour une question en rapport avec la carte grise. L’ancien proprio du H l'avez eu en achetant une vieille carrière (donc un lot) mais n'a jamais eu la carte grise en sa possession. Aujourd'hui nous avons le H et un papier attestant comme quoi il nous l'a vendu mais c'est tout ! Le H est non roulant, Comment le mettre au nom de l'association et avoir une carte crise de "non roulant"? Merci d'avance 
Dernière édition par meca-passion le Dim 07 Aoû 2011, 21:04, édité 1 fois |
| | | | Invité
Invité
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 12:02 | |
| la carte grise non roulant n'existe plus  ton vendeur doit prouver que c'est la carrière qui lui la vendue le véhicule. Oo alors contact la carrière. |
| | | | bzh-staubin
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 12:10 | |
| - meca-passion a écrit:
- Bonjour à tous,
on revient vers vous pour une question en rapport avec la carte grise.
L’ancien proprio du H l'avez eu en achetant une vieille carrière (donc un lot) mais n'a jamais eu la carte grise en sa possession.
Aujourd'hui nous avons le H et un papier attestant comme quoi il nous l'a vendu mais c'est tout !
Le H est non roulant, Comment le mettre au nom de l'association et avoir une carte crise de "non roulant"?
Merci d'avance
J'ai trouvé ça sur Internet : Depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques "non roulant" ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques.
L'immatriculation d'un véhicule ne pourra donc plus se faire que si un contrôle technique, avec une contre-visite ou un contrôle technique valable, est présenté. Plus d'infos : http://www.carte-grise.org/mode_emploi_vehicule_non_roulant.htm |
| | | | meca-passion
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 19:00 | |
| Donc en gros, on ne peut pas mettre le véhicule à notre nom tant qu'il ne passe pas le CT ? On vera avec l'attestation de vente ... |
| | | | bzh-staubin
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 19:06 | |
| - meca-passion a écrit:
- Donc en gros, on ne peut pas mettre le véhicule à notre nom tant qu'il ne passe pas le CT ? On vera avec l'attestation de vente ...
Tout à fait. Même si le controle technique impose une contre visite tu pourras demander ta carte grise même sans l'avoir faite. Tu auras ta CG mais tu n'auras pas le droit de rouler. C'est la finesse !  |
| | | | bzh-staubin
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 19:09 | |
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| | | | meca-passion
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 21:03 | |
| Merci encore pour vos réponses rapides ! Je vais voir pour prendre RDV |
| | | | | | [Résolu] Carte grise introuvable... | |
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