Bienvenue Invité sur typeH.net, votre forum du type H, HP, HV, HW, HX, HY ou HZ
|
| Derniers sujets | » HY 1964 de famille  Hier à 20:09 par maurin42» attention aux informations inscrites sur vos CGDim 03 Juin 2018, 02:05 par Felix HY» mon hy indénor de 1974Mar 29 Mai 2018, 20:45 par maurin42» Moussaka, le hachis grecque...Ven 25 Mai 2018, 13:04 par JuL» HY 1969Jeu 24 Mai 2018, 09:07 par Delarouille» Le retour de l'abbé TaillèreSam 19 Mai 2018, 08:57 par Tipi@k» Le |.°/^\°.| de Felix.Lun 14 Mai 2018, 22:03 par Delarouille» Nombre de passagers > à carte griseLun 07 Mai 2018, 10:30 par Tipiak» Présentation & Restauration : A new Hope...Lun 07 Mai 2018, 10:16 par Tipiak» Présentation & Transformation : Ma vieille bétaillère en camion pizzaSam 05 Mai 2018, 19:06 par maurin42» Viand'H 1958 HzincSam 05 Mai 2018, 18:58 par maurin42» Mon type H de 1960Sam 28 Avr 2018, 09:25 par hzinc» Immatriculation "doublettes", comment réagir ?Dim 15 Avr 2018, 20:41 par hzinc» Une Histoire peu ordinaire...Sam 14 Avr 2018, 21:30 par lambrettanono» Présentation : Photo du H ANONOJeu 05 Avr 2018, 21:51 par lambrettanono |
| | | [Résolu] Carte grise introuvable... | |
| | Auteur | Message |
|---|
meca-passion
| | Sujet: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 11:51 | |
| Bonjour à tous, on revient vers vous pour une question en rapport avec la carte grise. L’ancien proprio du H l'avez eu en achetant une vieille carrière (donc un lot) mais n'a jamais eu la carte grise en sa possession. Aujourd'hui nous avons le H et un papier attestant comme quoi il nous l'a vendu mais c'est tout ! Le H est non roulant, Comment le mettre au nom de l'association et avoir une carte crise de "non roulant"? Merci d'avance 
Dernière édition par meca-passion le Dim 07 Aoû 2011, 21:04, édité 1 fois |
| | | | Invité
Invité
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 12:02 | |
| la carte grise non roulant n'existe plus  ton vendeur doit prouver que c'est la carrière qui lui la vendue le véhicule. Oo alors contact la carrière. |
| | | | bzh-staubin
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 12:10 | |
| - meca-passion a écrit:
- Bonjour à tous,
on revient vers vous pour une question en rapport avec la carte grise.
L’ancien proprio du H l'avez eu en achetant une vieille carrière (donc un lot) mais n'a jamais eu la carte grise en sa possession.
Aujourd'hui nous avons le H et un papier attestant comme quoi il nous l'a vendu mais c'est tout !
Le H est non roulant, Comment le mettre au nom de l'association et avoir une carte crise de "non roulant"?
Merci d'avance
J'ai trouvé ça sur Internet : Depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques "non roulant" ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques.
L'immatriculation d'un véhicule ne pourra donc plus se faire que si un contrôle technique, avec une contre-visite ou un contrôle technique valable, est présenté. Plus d'infos : http://www.carte-grise.org/mode_emploi_vehicule_non_roulant.htm |
| | | | meca-passion
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 19:00 | |
| Donc en gros, on ne peut pas mettre le véhicule à notre nom tant qu'il ne passe pas le CT ? On vera avec l'attestation de vente ... |
| | | | bzh-staubin
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 19:06 | |
| - meca-passion a écrit:
- Donc en gros, on ne peut pas mettre le véhicule à notre nom tant qu'il ne passe pas le CT ? On vera avec l'attestation de vente ...
Tout à fait. Même si le controle technique impose une contre visite tu pourras demander ta carte grise même sans l'avoir faite. Tu auras ta CG mais tu n'auras pas le droit de rouler. C'est la finesse !  |
| | | | bzh-staubin
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 19:09 | |
| |
| | | | meca-passion
| | Sujet: Re: [Résolu] Carte grise introuvable... Dim 07 Aoû 2011, 21:03 | |
| Merci encore pour vos réponses rapides ! Je vais voir pour prendre RDV |
| | | | | | [Résolu] Carte grise introuvable... | |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|
