Bienvenue Invité sur typeH.net, votre forum du type H, HP, HV, HW, HX, HY ou HZ
 
AccueilS'enregistrerConnexion
Derniers sujets
» Mon nouveau HY
j´ai perdu tous les documents EmptyVen 16 Aoû 2019, 09:24 par Emeric71

» Léon le foodtruck by Streetfood et Terroir
j´ai perdu tous les documents EmptyMar 06 Aoû 2019, 14:30 par Honkler88@gmail.com

» HY 1964 de famille
j´ai perdu tous les documents EmptyDim 04 Aoû 2019, 19:56 par 20cent

» mes restaurations
j´ai perdu tous les documents EmptySam 03 Aoû 2019, 13:45 par Delarouille

» Restau de mon type H pour en faire mon véhicule professionnel
j´ai perdu tous les documents EmptySam 03 Aoû 2019, 06:43 par L’ak21

» Restauration de mon HY de 1972 ESS
j´ai perdu tous les documents EmptyLun 29 Juil 2019, 08:28 par cbob

» [IMPORTANT] Frappe à froid
j´ai perdu tous les documents EmptyVen 19 Juil 2019, 10:35 par Emeric71

» Ou se trouvent les plaques d'identification ?
j´ai perdu tous les documents EmptyVen 19 Juil 2019, 10:31 par Emeric71

» Présentation & Restauration : Mon Hy rallongé 1968, petite cure de jouvence, let's go...
j´ai perdu tous les documents EmptyVen 19 Juil 2019, 10:20 par Emeric71

» Mon type H de 1960
j´ai perdu tous les documents EmptyJeu 11 Juil 2019, 13:48 par Delarouille

» 2 type H a Noumea
j´ai perdu tous les documents EmptyMar 02 Juil 2019, 08:19 par badassNC

» HY 1969
j´ai perdu tous les documents EmptyMer 26 Juin 2019, 21:13 par Delarouille

» H de 1954 se refait une beaute pour partir en Australie
j´ai perdu tous les documents EmptyMer 12 Juin 2019, 09:06 par hervee

» Un H dans les oliviers
j´ai perdu tous les documents EmptyMar 21 Mai 2019, 09:09 par Marcelvibes

» le HPATINA DE FOURGON
j´ai perdu tous les documents EmptyMar 09 Avr 2019, 17:19 par hy62


Partagez
 

 j´ai perdu tous les documents

Aller en bas 
AuteurMessage
les spagñols

les spagñols


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyJeu 08 Aoû 2013, 13:48

Bonjour,

il y a un anée, mon oncle m´a donné son H et il a rempli et envoyé le document de cession.

Moi j´ai perdu la carte grise et le document de cession.

Quelq´un peut m´aider? je connais ce que je devrais faire en Espagne mais je ne sais pas comment le faire en France.

Si je ne me trompe pas, le vehicule doit être maintenant a mon nom mais:

Je doit demander une carte grise neuve? Comment je dois le faire?

Je dois demander quelq´un d´ autre document?

Vous connaîssez le prix de tout ce que je dois faire?

Merci.


Après d´avoir écrit le message, j´ai continué lisant plus et maintenant je suis encore plus embrouillé.
Revenir en haut Aller en bas
clemtypeH

avatar


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyJeu 08 Aoû 2013, 14:41

Ce qu'il est possible de faire, à mon avis: Déclarer la perte de la CG, et demander un duplicata de la CG actuelle ( avec le nom du propriétaire, il faut que ce soit ton oncle qui la demande, accompagné d'une déclaration de perte), payer les taxes.
Ensuite, demander une nouvelle CG à ton nom ( d'abord passer le contrôle technique), payer les taxes.

Pour le prix, je dirais..... Cher What a Face

Voir:
http://vosdroits.service-public.fr/F1726.xhtml#N101BD
Revenir en haut Aller en bas
MED
Administrateur du forum
Administrateur du forum
MED


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyJeu 08 Aoû 2013, 14:47

Effectivement, c'est le titulaire de la carte grise qui doit faire la déclaration de perte, en espérant qu'il n'ai pas changé d'adresse, sinon, c'est très difficile.
Ensuite pour récupérer un duplicata, il faut présenter un contrôle technique en cours de validité, et il faudra s'affranchir de la valeur d'un cheval fiscal de la région + les frais SIV + l'envoi.
Si tout est ok, ça doit marcher.

MED.
Revenir en haut Aller en bas
clemtypeH

avatar


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyJeu 08 Aoû 2013, 15:19

Pour connaitre le prix, il faut savoir dans quel département tu feras ta demande, et combien de chevaux fiscaux il fait ( 11CV?)
Revenir en haut Aller en bas
MED
Administrateur du forum
Administrateur du forum
MED


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyJeu 08 Aoû 2013, 15:20

Pour récupérer un duplicata, tu ne payes pas au nombre de chevaux, tu payes la valeur d'un cheval fiscal, c'est quand tu changes de titulaire que tu payes au nombre de chevaux (-50% si plus de 10 ans)

MED.
Revenir en haut Aller en bas
les spagñols

les spagñols


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyJeu 08 Aoû 2013, 19:30

Merci pour vôtres réponses, mais il y a encore plus de dificultées.

J' habite en Espagne, le H est déjà ici.
Mon oncle habite a Avignon.
Lui a déjà livré le document de cession depuis une année.
Je ne peut pas passer la révision technique en Espagne si je n' ai pas la carte grise.

Qu'est ce que je peux faire?

Merci.
Revenir en haut Aller en bas
MED
Administrateur du forum
Administrateur du forum
MED


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyJeu 08 Aoû 2013, 20:39

tu ne pourras pas avoir un duplicata de carte grise française sans controle technique en France. Pas beaucoup de solution.
MED.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
Anonymous


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyJeu 08 Aoû 2013, 22:06

Il faut se rendre dans un commissariat de police en France  pour déclarer la perte de ce document d'immatriculation, si le cession a été faite elle est enregistrée, donc ce véhicule vous  appartient

Une déclaration de perte vous sera remise

Ensuite n'importe quelles préfectures remet une fiche d'identification du véhicule

Avec cette fiche d'identification du véhicule on peut passer le contrôle technique et on peut obtenir une nouvelle CG

Est ce suffisant pour l'Espagne ???????????
Revenir en haut Aller en bas
les spagñols

les spagñols


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyJeu 08 Aoû 2013, 22:48

Oui, merci à tous.

C' est un problème pour moi aller en France pour faire cette déclaration.
Je peux la faire par internet ou de l' Espagne?

Avec un seul papier officiel de la France, je peux légaliser le H en Espagne.

Merci a tous
Revenir en haut Aller en bas
MED
Administrateur du forum
Administrateur du forum
MED


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyVen 09 Aoû 2013, 07:14

Pont du Gard a écrit:
si le cession a été faite elle est enregistrée, donc ce véhicule vous  appartient

Si la carte grise n'a pas été faite au nom du nouveau propriétaire, je ne pense pas qu'il puisse avoir une déclaration de perte à son nom. Bien souvent, les ventes ne sont pas enregistrées même quand on envoie le volet "préfecture" du certificat de vente. La meilleure solution, c'est que le titulaire de la carte grise fasse la déclaration de perte, là c'est sûr à 100%.

MED.
Revenir en haut Aller en bas
Magnum
Modérateur (modo)
Modérateur (modo)
Magnum


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyVen 09 Aoû 2013, 11:19

les spagñols a écrit:
Oui, merci à tous.

C' est un problème pour moi aller en France pour faire cette déclaration.
Je peux la faire par internet ou de l' Espagne?

Avec un seul papier officiel de la France, je peux légaliser le H en Espagne.

Merci a tous
C'est ce que je me tue à dire: il faut légalisé le H en Espagne!
:ptdr: 

Blague à part, c'est bien compliqué...
Tu ne peux pas demandé à ton oncle de faire cette démarche à Avignon?
Revenir en haut Aller en bas
http://www.nicoteam.fr
Invité
Invité
Anonymous


j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents EmptyVen 09 Aoû 2013, 12:19

Et vérifier si ces documents ne seraient pas...............égarés Very Happy 
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




j´ai perdu tous les documents Empty
MessageSujet: Re: j´ai perdu tous les documents   j´ai perdu tous les documents Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
j´ai perdu tous les documents
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» le RC Vannes a perdu tous ses équipements.
» Retour des documents - Lettres non reçues
» GANTS PERDU LE SAM 6
» qui est le plus bel athléte de tous les temps.......?
» perdu gants ^^

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
typeH.net, votre forum du du type H, HP, HV, HW, HX, HY ou HZ :: L'atelier du type H :: La juridiction-
Sauter vers: